Jean-Marc Clément, LL.L., DESS CI
Jean-Marc Clément est un avocat canadien dont la pratique est entièrement dévouée au droit du commerce international.
Il compte parmi ses clients des multinationales, des PME ainsi que des sociétés en démarrage situées au Canada et à l’étranger. Tous sollicitent ses conseils et ont recours à son bon jugement afin d’améliorer leur capacité concurrentielle à l’échelle mondiale et assurer une meilleure planification de leurs opérations internationales tout en voyant au respect de leurs obligations transfrontalières.
Au fil du temps il est devenu le conseiller de confiance de plusieurs dirigeants et gestionnaires en poste à tous les niveaux d’une entreprise, sur un ensemble de sujets reliés au commerce international. Son expertise couvre plusieurs sujets: procédures douanières, tarifs douaniers, remboursements, approvisionnement international, chaîne logistique, contrôles à l’importation et à l’exportation, droits antidumping et compensateurs, accords de libre-échange, prix de transfert, sanctions économiques et commerciales, gouvernance, lois anti-corruption touchant le commerce à l’étranger, exécution de revues diligentes, divulgations volontaires, défense dans le cadre de vérifications et relations gouvernementales.
Il défend régulièrement les intérêts de ses clients dans des procédures de règlement des différends tant auprès de l’administration que devant les tribunaux. Il a plusieurs fois agi à titre de procureur devant le Tribunal du commerce extérieur et les cours fédérales. Il a eu gain de cause dans plusieurs dossiers de litiges complexes où il représentait de prestigieux clients.
Il a servi pendant deux termes consécutifs sur le Conseil d’administration d’IE Canada (l’Association canadienne des importateurs et exportateurs), une association pour laquelle il a également occupé le poste de Président du chapitre du Québec. Il est membre du comité exécutif pour le Québec d’AMCHAM (la Chambre de commerce américaine au Canada). Il a récemment été invité à faire partie du Comité consultatif du Tribunal canadien du commerce extérieur.
Il est professeur invité à l’Université de McGill où il enseigne un cours de maîtrise sur l’ALÉNA et les répercussions pratiques des accords de libre-échange dans la conduite des affaires.
T +1 514 570 6144
jean-marc@clement-tradelaw.com
DOMAINES DE PRATIQUE
•Douanes
•Contrôles à l’importation/exportation
•Droits antidumping et compensateurs
•Accords de libre-échange
•Remboursements de droits
•Sanctions commerciales
•Chaîne d’approvisionnement
•Protections frontalières contrefaçon
•Gouvernance corporative
•Relations gouvernementales
•Règlement des différends
•Litiges
ÉDUCATION
Université d’Ottawa, Droit civil 1988
Barreau du Québec, admission à la pratique en 1989
EM Strasbourg, École de gestion
DESS en Commerce international 1993
ADHÉSIONS PROFESSIONNELLES
Association du Barreau canadien
American Bar Association
American Chamber of Commerce in Canada (AMCHAM)
Société canadienne des courtiers en douanes (SCCD)